Honoraires et remboursements

Notre équipe met tout en œuvre pour votre santé dentaire et vos souhaits esthétiques, dans un environnement favorisant votre bien-être.

Les honoraires qui vous seront demandés en contrepartie tiennent compte de la complexité des soins qui vous sont dispensés.

A partir du 1 er Juin 2014, la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) a disparu au profit d'une nouvelle nomenclature dénommée CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux).
Son application est obligatoire, et pour chaque traitement le praticien inscrit les codes existants, ainsi que pour les actes non remboursés. Les actes NPC (NPC = Non Pris en Charge par la Sécurité Sociale) ne sont pas inscriptibles sur les feuilles de soins mais peuvent l'être sur les devis et sur les reçus d'honoraires.

Vous pouvez consulter le site :
http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Comment fonctionnent les remboursements d’honoraires ?

1 - Les actes « conventionnés » : il s’agit des actes figurant dans la nomenclature de la Sécurité Sociale, de type "soins dentaires courants", détartrage, carie... La Sécurité Sociale vous remboursera 70 % du tarif de convention, 80% pour les bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du Fonds spécial vieillesse (F.S.V.) ou de l'Allocation de solidarité pour les personnes âgées (A.S.P.A.) et 90% pour les affiliés au régime social d’Alsace-Moselle. Si vous avez souscrit une assurance complémentaire (mutuelle), celle-ci viendra compléter les 30 % restants. A titre Exceptionnel, le chirurgien-dentiste peut effectuer des dépassements sur la tarification.

2 - Les honoraires libres : certains actes (inlay, onlay, prothèse, chirurgie parodontale, orthodontie...) font appel à des technologies ou des matériaux plus élaborés. Ces honoraires seront pris en charge, pour tout ou partie, par votre mutuelle santé en fonction du contrat que vous avez souscrit.

3 - Les actes dits "hors nomenclature" ou "NPC" (chirurgie parodontale, implants dentaires) : la Sécurité Sociale ne les prend pas en charge. Votre mutuelle pourra participer aux frais en fonction de votre contrat.

4 - Le programme de prévention de l'Assurance Maladie, M'T dents. Votre enfant peut bénéficier d'un examen bucco-dentaire gratuit s'il est sur le point de fêter ses 6, 9, 12, 15 ou 18 ans. Un mois avant son anniversaire, vous recevez chez vous une invitation à consulter le chirurgien-dentiste de votre choix. Cet examen bucco-dentaire doit avoir lieu dans les six mois suivant son anniversaire ou dans le courant de l'année s'il est déjà allé chez le chirurgien-dentiste.

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